Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGISENS
EXAVISION, SAS

Numéro de dépôt :
4069182
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/02/2024
VIGISENS de EXAVISION

Présentation de la marque VIGISENS

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGISENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAVISION domicilié(e) ZAC Trajectoire, 8 Avenue Ernest BOFFA - 30540 - MILHAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 185 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXAVISION, M. Nascimben Eric domicilié(e) ZAC Trajectoire, 8 Avenue Ernest BOFFA - 30540 - MILHAUD - France.

La marque VIGISENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGISENS est expirée depuis le 17 février 2024.

EXAVISION a également déposé les autres marques suivantes : EXAVISION , SYVAD , EXAVISION TELLUS , NEMOSYS MR , NEMOSYS XR , INTEGRAL VIDEO , SEAMOS , SEASENS , EXAVISION NEPTUS , NEMOSYS LR


EXAVISION, SAS - ZAC Trajectoire, 8 Avenue Ernest BOFFA - 30540 - MILHAUD - France - SIREN 378185334


EXAVISION, M. Nascimben Eric - ZAC Trajectoire, 8 Avenue Ernest BOFFA - 30540 - MILHAUD - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682370 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Appareils et instruments nautiques, et d'enseignement.

Éducation ; formation ; services de photographie ;

Architecture.